Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal

du 18 décembre 2014

 

Travaux

 

                        Le Conseil municipal a validé :

La réalisation d’un diagnostic énergétique aux écoles en partenariat avec le

Compte rendu du Conseil Municipal

du 18 décembre 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

 

  • La modification du règlement du PLU concernant les zones UXa et AUX1a
  • Le rapport sur la qualité du service concernant le syndicat d’eau potable de LIORT JAOUL et l’assainissement collectif de Rieupeyroux
  • Le défraiement dévolu aux quatre agents recenseurs chargés du recensement à effectuer entre le 15 janvier et le 17 février 2019. Compte tenu de l’importance de cette procédure, il est souhaitable que chacun y accorde tout l’intérêt qu’elle mérite.
  • La création d’un poste d’agent administratif de 1ère classe à 24 h 30/semaine.
  • L’achat du terrain destiné à un futur lotissement chemin de la Bade Basse
  • La vente d’un lot au lotissement VERGIES II
  • La vente d’un lot au lotissement FOIRAIL St MARC
  • La vente d’un terrain impasse du Rouergue
  • Le classement en voie communale de la voie du Rieu, la voie du Foirail St Marc et l’impasse du Rouergue
  • Les divers tarifs et locations pour 2019 marqués par une grande stabilité des prix afférents.

 

 

Le conseil municipal a été informé

 

  • De l’audit réalisé sur les bornes incendie de la Commune et des quelques travaux à réaliser pour une remise à niveau globale du parc
  • De la décision d’AVEYRON INGENIERIE, chargé du traitement des actes d’urbanisme, d’avoir une permanence les derniers mardi de chaque mois, de 9 h à 12 h au local DDE, rue St Martial
  • Du retard dans la rénovation totale du chauffage de l’église dû à des contraintes d’amiante mal évaluées lors d’un premier audit et décalant toutes les interventions.

L’objectif à aujourd’hui est de finaliser l’opération fin février.

  • De la réalisation de toilettes à la salle du Gitat, rendant ce lieu totalement autonome.
  • De l’achat d’un véhicule électrique d’occasion pour le service technique
  • D’une première évaluation du bilan financier 2018 qui devrait être satisfaisant en terme d’excédent de fonctionnement en particulier
  • Du départ à la retraite de Bernard VINEL, employé au service technique depuis 39 ans
  • De l’action menée par la Mairie en partenariat avec l’école primaire et le centre de loisirs concernant la protection de la faune. 4 nichoirs et 2 abris à chauve-souris ont été disposés sur les lieux précités
  • De la date du 12 janvier 2019 à 11 h pour la cérémonie des vœux à la population, à la Maison Pour Tous

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal

du 30 octobre 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

 

  • La vente d’un terrain à Camp Grand
  • La vente de l’ancienne maison Guilhou
  • La modification des statuts communautaires
  • La désignation d’une référente appelée à siéger à la commission de contrôle du répertoire électoral unique
  • Le plan de financement actualisé des projets de mise en accessibilité des bâtiments communaux
  • Le renouvellement pour 9 ans du bail conclu avec la gendarmerie
  • Le renouvellement de la convention établie avec le collège public pour la livraison des repas à l’école primaire
  • La modification du taux de la taxe d’aménagement de deux parcelles Rue de Panassac
  • Le lancement de la procédure visant à intégrer une parcelle des biens des habitants de Miquels en domaine privé
  • Quelques ajustements budgétaires ne remettant pas en cause les équilibres généraux

 

 

Le conseil municipal a été informé

 

  • De la fin des travaux de viabilisation du lotissement Foirail St marc , la vente des 6 lots pouvant être réalisée à compter de janvier
  • Du début imminent des travaux de réalisation d’un parking en haut de la rue de l’Hom, derrière la grange Garrigues, aujourd’hui propriété de la Mairie.
  • Du retard dans la réfection totale de la chaufferie de l’église dû à la détection d’amiante dans le matériel à déposer.
  • Des dernières préfigurations foncières du SCOT en matière d’habitat
  • D’une importante campagne de remplacement de poteaux France Télécom défectueux
  • De l’accord établi avec la plateforme d’accompagnement et de répit de Villeneuve pour une permanence destinée dans un premier temps aux aidants, le 4e jeudi de chaque mois, de 14h à 17h à la salle vitrée de la Maison pour Tous .
  • Du bilan remarquable de l’évènement pictural de l’été qu’a été l’exposition Alechinsky
  • D’une fréquentation en hausse de 10% du dernier festival de cinéma qui a recueilli une satisfaction quasi unanime

 

Compte rendu du Conseil Municipal

du 30 août 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

  • Le rapport de la commission locale des charges transférées entre Commune et Communauté
  • Le principe de vente d’une parcelle de 8 009 m² à CAMPGRAND
  • La convention proposée par Aveyron Engenierie pour la préparation des actes notariés dont le montant de la transaction est inférieur à 5 000€
  • Le passage en voirie communale des voies du lotissement Secadou et de la Z.A. Lande Etroite
  • L’attribution du marché afférent à la réalisation d’un parking rue de l’Hom à l’entreprise STPO
  • L’attribution, sous condition de subvention de l’Agence Adour Garonne, du marché assainissement Borie d’Hibert à l’entreprise GINESTE
  • Diverses décisions modificatives concernant des changements d’affectation
  • Le principe d’une modification du réseau d’eaux usées et pluviales à Miquels

 

Le conseil municipal a été informé :

 

  • De l’étude confiée au cabinet d’architecte Studio K pour l’aménagement de l’espace situé en haut de la rue de l’Hom
  • Des travaux de viabilisation en cours du lotissement Foirail St Marc
  • Des travaux de rénovation du chauffage de l’église à réaliser en octobre
  • Des projets d’extension des locaux de SCMR (1 000m²) et du Labo de cosmétique (500 m²)
  • Des travaux en cours d’achèvement de l’entrée Est de Rieupeyroux
  • Des travaux de modification de l’antenne relais à la Chapelle pour améliorer la réception 4G
  • De l’arrêt, le 2 septembre du marché des producteurs qui s’est révélé, cette année encore, un lieu d’échanges, de convivialité, sans oublier la qualité des produits proposés
  • Du gros succès de la soirée Irlandaise et dans le domaine culturel, l’apport très significatif de l’exposition, en cours jusqu’au 13/9, du peintre Pierre ALECHINSKY.

 

Compte rendu du Conseil Municipal

du 28 juin 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

  • L’achat d’un terrain pour faciliter l’accès au futur lotissement FOIRAIL St MARC
  • L’achat d’un ensemble bâtiments et terrain (en partie) en haut de la rue de l’Hom
  • La vente d’un terrain route de Talabosc pour création local de stockage
  • La régularisation de l’échange de terrains SORBETTE-MAIRIE
  • L’adhésion à la proposition de médiation du Centre de Gestion
  • La nomination d’une coordonnatrice pour le futur recensement à réaliser début 2019
  • Le prix de vente des terrains Avenue de Rodez destinés à une 1ère tranche de constructions
  • La création d’un poste d’animateur territorial au Centre de Loisirs

 

Le conseil municipal a été informé :

 

  • De la solution définitive adoptée de remplacement de la chaudière de l’église par un équipement neuf, de même nature
  • De la réalisation terminée (hors revêtement) de la 2ème tranche de piétonnier autour du lac de la PRADE avec mise en place éclairage public et extinction à minuit
  • Du démarrage des travaux de viabilisation du lotissement FOIRAIL St MARC
  • Du décalage de la réfection définitive en enrobé des rues de l’Hom et de la Mairie à la semaine du 9 au 13 juillet
  • Du dépôt des permis d’aménager du lotissement les HAUTS de L’HOM et de la ZA TALABOSC
  • De la fin des travaux de la liaison 905-911 à l’exception de quelques aménagements accessoires
  • Des divers emplois d’été conclus sur la période juillet-septembre
  • Des diverses manifestations d’été déjà engagées (marchés de pays-rando occitane) ou à venir, conformément au programme des années précédentes
  • Du grand succès déjà très sensible de l’exposition ALECHINSKY au Centre Culturel
  • Du compte rendu de diverses assemblées générales, en particulier l’ADMR qui génère de nombreux emplois (48) et 1 000 000 € d’activité économique.

 

Compte rendu du Conseil Municipal

du 7 mars 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

  • Le Compte administratif 2017 qui se solde par un excédent de fonctionnement de 509 798 € et un excédent d’investissement de 294 857 €.

Ce résultat est lié à une bonne maîtrise des charges de fonctionnement courant qui baissent de 3,3 %, les remboursements d’emprunts diminuant pour leur part de 7,2 %.

Les investissements pour leur part ont approché le million d’euros.

  • Les divers budgets 2018, en particulier, à hauteur de 1 600 000 € en fonctionnement/ 1 475 000 € en investissement et 1 000 000 € en assainissement.

Concernant l’investissement, au-delà des programmes récurrents concernant la réserve foncière, l’achat de matériel, l’entretien des bâtiments et de la voirie, la modernisation de l’éclairage public ont été inscrits :

  • La création du nouveau lotissement Foirail St Marc
  • La 2ème tranche d’aménagement du Tour du Lac
  • La participation à verser au département sur la réfection des rues de l’Hom et de la Mairie
  • La voirie définitive, la signalétique et le marquage au sol de la liaison 911/905
  • L’aménagement de l’entrée Est de Rieupeyroux
  • La rénovation du chauffage de l’église
  • L’aménagement d’un espace public rue de l’Hom avec création d’un parking
  • La mise en accessibilité de bâtiments publics et la rénovation d’espaces publics du centre ancien
  • Pour ce qui est de l’assainissement, une 2ème tranche de travaux devrait débuter en fin d’année au lotissement de la Borie d’Hibert
  • Le maintien des taux des taxes d’habitation et foncière
  • Le relèvement de la taxe d’assainissement pour les personnes raccordées au réseau collectif pour rester dans les normes permettant de bénéficier des aides financières d’Adour Garonne (incidence de 10€ pour 100 m3 d’eau consommés)
  • La décision de confier le traitement des documents d’urbanisme à AVEYRON-INGENIERIE
  • L’achat de deux parcelles d’une superficie totale de 1 000 m² rue de Panassac.

 

Le conseil municipal a été informé :

 

  • De l’arrêt du périscolaire à l’école maternelle. Pour l’école primaire, le maintien a été validé pour l’année scolaire 2018-2019. Une nouvelle consultation et réflexion sera menée fin 2018 pour confirmer ou modifier cette décision.
  • Des dates du marché d’été de producteurs qui sera présent tous les dimanches matin du 10 juin au 2 septembre.
  • De la date arrêtée au 5 août de la Fête de la Pomme de Terre et du Veau d’Aveyron.

 

Compte rendu du Conseil Municipal

du 18 janvier 2018

 

Le conseil municipal a approuvé :

  • La vente d’un lot au lotissement SECADOU
  • La vente d’un lot au lotissement PISCINE
  • La vente de deux parcelles d’un total de 1 333 m² au-dessus de la rue du Tour de Ville
  • La vente de 481 m² de terrain à VERGIES
  • La vente, suite à enquête publique, d’un terrain de 11 m² avenue de Carmaux
  • L’achat de la grange située en haut de la rue de l’Hom et 1 500 m² environ de terrain attenant
  • Le RPQS 2016 du Syndicat d’eau du SEGALA
  • Le principe d’occupation du leg d’une petite maison et d’un terrain dans le cadre d’une succession
  • Le principe d’achat de deux parcelles rue de Panassac
  • La mise en œuvre de l’extinction de l’éclairage public entre minuit et 6 h dans les zones hors axes de circulation
  • Le renouvellement du contrat groupe pour les arrêts maladie
  • Les plans de financement pour les projets 2018 susceptibles d’être subventionnés à savoir :
    • Création parking haut de la rue de l’Hom
    • Aménagement entrée Est Rieupeyroux
    • 2ème tranche aménagement Tour du lac
    • Toilette halle couverte et accessibilité Mairie
  • Le principe du retour à la semaine de 4 jours pour la maternelle

 

Le conseil municipal a été informé :

  • Du bilan des budgets de fonctionnement et d’investissement 2018 caractérisé par un excédent de fonctionnement de 510 000 €
  • Des prévisions d’investissements 2018 pour un montant de 1 400 000€, hors viabilisation nouveaux lotissement FOIRAIL St MARC et création réseau assainissement séparatif au lotissement LA BORIE D’HIBERT
  • Du bon bilan financier du marché d’été et sa reconduction au titre de marché de producteurs
  • De l’organisation en juin par le club des « passejaïres » de la Rando occitane, manifestation à laquelle participent de 500 à 900 marcheurs
  • De la nomination de Mme PLANAT, nouvelle responsable de l’E.H.P.A.D.  Les Genêts d’Or.

 

MAIRIE DE RIEUPEYROUX - 22 rue de la Mairie - 12240 RIEUPEYROUX
Tél : +33 5 65 65 51 12 - Fax : +33 5 65 65 63 11
e-mail : mairie@rieupeyroux.fr - web : www.rieupeyroux.fr

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