Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal

du 18 décembre 2014

 

Travaux

 

                        Le Conseil municipal a validé :

La réalisation d’un diagnostic énergétique aux écoles en partenariat avec le

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 05 Mai 2021

Le Conseil Municipal de Rieupeyroux s’est réuni ce mercredi 05 mai à 20h à la Maison pour Tous ;

16 conseillers  présents, M Forderer  absent, Messieurs  Maruéjouls et Bastide absents excusés ;

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu du conseil précédent (18 Mars 2021).

La réunion a débuté par une intervention de M Delétage du SMICA qui a présenté un exposé sur l’adressage ;  à l’issue de cette présentation les élus ont validé le lancement de cette opération sur notre commune.

M le Maire propose au Conseil d’adhérer au service de géoréférencement et de cartographie du réseau d’éclairage public proposé par le SIEDA ; les élus valident cette adhésion et mandatent le Maire pour contractualiser celle-ci.

Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents décide de retenir les propositions du Maire et de valider les décisions de la Commission d’Appel d’offre pour les marchés concernant  les travaux de la Salle du Théron, l’aménagement de l’Espace Public rue de l’Hom et de l’Espace mutualisé/ Maison France Service.

Pour info le Conseil Départemental a répondu favorablement aux subventions escomptés pour les 3 projets ; en attente de celles de la Région (04 juin ) et de l’état (mi mai).

Par délibération à l’unanimité, le Conseil Municipal valide le partage du chemin route du Bouscal – foirail Saint marc  et mandate le maire pour la signature des actes correspondants.

Les élus votent la vente de plusieurs terrains : une parcelle de 70M2 au profit de M et Mme Mouysset au Théron pour 70€, une parcelle de 8097 M2 au lieu dit «  Les Landes «  au profit de la SCI de Vergiès pour 8097€ et un lot de 596M2 au Lotissement «  Le Sécadou «  au profit de Mme Douziech pour 17880€.

Vivian Couderc informe ses collègues élus, du futur recrutement d’un Chef de Projet partagé avec la Communauté de Communes  dans le cadre du programme Petites villes de Demain, poste subventionné à 80%.

Les élus souhaitent axer leurs projets 2022 autour de la jeunesse : création d’un city park, balisage de chemins pour les VTT en partenariat avec la Communauté de Communes, rénovation des aires de jeux, création d’un conseil municipal d’enfants …….

En collaboration avec  la Communauté de Communes, une nouvelle modification du PLU s’avère nécessaire en attendant le PLUI. En effet, 2 nouvelles granges nécessiteraient un changement de destination pour des acheteurs potentiels.

Jean-Louis Cavalier informe le Conseil d’un chantier initié par Enédis zone du Théron qui consiste en l’enfouissement de 6 km de lignes pour un montant de 500 000€.

Une réflexion est menée sur l’évolution de la collecte des OM avec notamment des regroupements sur des sites aménagés.

Le programme voirie 2021 est validé, et la réfection du stade vient d’être faite.

Magali Crayssac fait le point sur la crise COVID au niveau des écoles, informe le Conseil d’un spectacle en soirée le 03 août date du festival en bastides et du lancement d’un projet pour les journées européennes du patrimoine.

Cathy Fabre a fait le point sur l’avancement du site internet.

Ghislaine Gineste et Brigitte Rey ont rappelé les modalités d’organisation des journées éco citoyenne du 22 mai et de « Maisons à vendre » du 29 mai ; présentation du livret d’accueil pour ces manifestations.

Michèle Auréjac informe le conseil de la reprise des Marchés de Producteurs le dimanche matin à compter du 20 juin ; nouveauté 2021 l’organisation de 4 marchés nocturnes les 20 et 27 juillet, 10 et 17 août.   

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Mars 2021

 

Le Conseil Municipal s’est réuni ce jeudi 18 Mars à 20h30 à la Maison pour Tous ;

Tous les conseillers étaient présents sauf Arnaud Lerebourg et Fabienne Costes excusés ;

En début approbation du Compte rendu du conseil du 22 Février ;

Le maire se réjouit de la naissance de Tino Lerebourg, fils de Laetitia et Arnaud ;

M Puech, Conseiller aux décideurs locaux, (services des Finances Publiques) présente la situation financière de notre commune et notamment les résultats 2020 : 731000€ furent dégagés par le budget fonctionnement sur l’exercice et 723000€ utilisés pour l’investissement  sans avoir recours à l’emprunt.

La dette de notre commune représente moins de 2 ans de capacité d’auto financement.

Le compte administratif du budget principal fut validé à l’unanimité ( M le Maire ne participant pas au vote) ;

Il en fut de même pour les autres budgets dont celui de l’assainissement qui fut important en 2020.

Le Conseil Municipal procède à l’examen du budget primitif 2021 :

Les charges de fonctionnement sont évaluées à 1 546 549€ pour des recettes de 2 363 612€ ;

Le Conseil Municipal a validé le maintien du taux des taxes locales.

Ce premier budget prévisionnel de la nouvelle équipe municipale se veut ambitieux avec 3.2 millions d’euros  d’investissement, 1 millions d‘euros de subventions escomptés (sur des montants subventionnables de 1 600 000€), et un recours à l’emprunt limité à 200000€.

Pour rappel,  les projets  majeurs 2021 sont : la fin de l’Aménagement  des Hauts de l’Hom, la rénovation de la Salle du Théron et la Création de l’Espace Mutualisé/ Maison France Service.

Ce budget prend en compte l’achat d’une balayeuse , la Communauté de Communes ne renouvelant pas ce service.

 


 

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 Février 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni ce lundi 22 Février à la Maison Pour Tous ; tous les conseillers étaient présents sauf Mme Laure Saint-Michel qui avait donné procuration.

Le Compte rendu du Conseil Municipal précédent fut approuvé à l’unanimité.

Dans le cadre de la réorganisation des services administratifs de La Mairie avec le départ en retraite d’un agent, les élus ont validé la création d’un poste d’Adjoint Administratif de 2° classe à mi-temps ; Mme Stéphanie Cabrit, agent des services scolaires, est dores et déjà au guichet de la Mairie les jeudis, vendredis et samedis, et sera positionnée sur le poste créé dès les délais administratifs courus ; Mme Chagour  la remplace sur son poste de cantinière jusqu’au mois de juillet.

Les élus ont validé les modifications de plans de financement des projets 2021, suite aux rencontres du maire avec les instances du Département et de la Région :

  • Aménagement du Théron : sont escomptés 128 000€ de l’Etat, 28 600€ de la Région et 50 000€  du Département pour un autofinancement de 113 000€.
  • Aménagement de l’Espace public des Hauts de l’Hom : sont escomptés 45 000€ de l’Etat, 50 000 € de la Région et du Département pour un autofinancement de             56 000€.
  • Aménagement de l’Espace mutualisé/ Maison France Service : sont escomptés       289 000€ de l’Etat, 110 000 € de la Région, 120 000€ du Département et 30 000€ de la Communauté de Communes pour un autofinancement de 173 000€.

Dans un souci de simplification, le Conseil municipal valide la dénomination «Lotissement Bayol » pour les rues Borie de Bayol et rue Bayol ; dans ce cadre là, une réflexion devra être engagée en 2022 concernant l’adressage sur l’ensemble de notre commune afin de pallier les confusions et ainsi faciliter les missions des secours, livreurs…

Suite à l’enquête publique pour aliénation du chemin de la Maresque des Cabriés de Casanis et après passage du géomètre, le Conseil mandate le maire pour procéder à la vente de 2041m2 au prix de 0.60€.

Le Maire informe le Conseil Municipal sur la campagne de tests antigéniques et sur un programme de dépistage de la rétinopathie qui pourrait être mis en place par l’Association Palliance en collaboration avec l’Association des soins primaires en Avril. Une information va être réactivée sur la présence de la CAMI à Rieupeyroux.

Un bilan financier de 2020 est présenté aux élus : celui-ci fait ressortir un excédent de fonctionnement de 700 000€ environ.

Le maire propose au Conseil Municipal de valider les offres commerciales du Crédit Agricole suite consultation de plusieurs banques : ligne de trésorerie de 300000€ sur un an à 0.88% et un prêt de 200000€ à 0.63% sur 15 ans.

M. Jean-Louis Cavalier présente une convention qui pourrait être signée avec l’Association Concordia ; celle-ci organiserait 2 chantiers internationaux (du 07 au 23 juillet et du 26 juillet au 11 août), afin de contribuer à la rénovation du mur de soutènement en pierres sèches du chemin qui mène de La Calquière à la Borie d’Hiber ; participation de la Commune 8 020€ et mise à disposition d’un local pour l’hébergement des bénévoles : projet validé à l’unanimité par les conseillers.

L’adjoint chargé des travaux est revenu sur les aménagements nécessaires à la mise aux normes du Barrage du lac de la Prade : 1° étape incontournable abattage des arbres en dessous de la digue, puis recherche du système de drainage au pied de celle-ci ; pour compenser ces coupes, la commission réfléchit à des zones qui pourraient être arborées.

L e Conseil valide le fait d’offrir un arbre aux propriétaires de toute nouvelle construction.

La commission Animations de Mme Ghislaine Gineste travaille sur l’organisation de la Journée «Maisons à vendre»  du 29 Mai, manifestation qui suscite l’intérêt de tous les partenaires : architectes, notaire, agents immobiliers, artisans, OCTE’HA…

Elle se penche aussi sur l’organisation d’une journée citoyenne le 22 Mai et sur un Forum des Associations le 04 Septembre.

Magali Crayssac informe le Conseil sur une action initiée par le département (Institut Occitan de l’Aveyron) : l’opération PAIS, opération de conscientisation de l’identité occitane du Ségala, notamment en direction des jeunes et des touristes.

Elle relate une rencontre avec la Mission locale qui organise une réunion de présentation le mardi 02 Mars à la Maison pour Tous.

Mme Cathy Fabre fait le point sur l’avancement du nouveau site Internet : Le prestataire web sera choisi courant mars ; La commission travaille sur le recueil des informations

      

Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 Janvier 2021

Le Conseil Municipal de Rieupeyroux s’est réuni ce mardi 26 Janvier à 20 heures à la Maison pour Tous de Rieupeyroux ; tous les conseillers étaient présents.

En début de séance, la coopérative EnerCOA fut présentée par ses membres : l’objectif de cette structure est d’être dans la transition énergétique en promouvant, développant des énergies renouvelables, en associant les projets aux acteurs locaux, en réinvestissant les bénéfices dans l’intérêt collectif, en vendant l’énergie produite tout en veillant à la maîtrise des coûts pour le bénéfice des citoyens, du territoire et de la planète…..

Cette intervention va alimenter une réflexion au sein du Conseil qui à dores et déjà identifié 3 ou 4 lieux pour lesquels la coopérative pourrait être sollicitée.

A 20h30 le Conseil Municipal a débuté par l’approbation du compte rendu du conseil précédent.

Il a été approuvé le rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année 2019 des 2 syndicats : syndicat mixte des Eaux Lévézou Ségala et SIAEP du Liort Jaoul ; l’occasion pour le maire de présenter ces 2 organismes : réseau d’influence, nombre d’abonnés…….

Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat mixte des Eaux du Lévézou Ségala aux communes de Durenque et Roussayrolles (81) puis de la modification des statuts de ce syndicat.

Les élus ont acté la vente de 2 lots au lotissement des Hauts de l’Hom : d’une part à M Garrigues Jérémie d’un lot de 585 m2 au prix de 18720€ et d’autre part à Mme Garrigues Jeanine d’un lot de 681 m2 au prix de 21792€ .

Validation du déclassement du Domaine public dans le domaine privé de la Commune en vue de leur aliénation d’un chemin rural situé route du Bouscal et du chemin de la Maresque de Cabrié à Cassanis..

Le maire informe ses collègues élus du lancement du recrutement d’un agent administratif pour le 1° mars à mi-temps.

Le Conseil Municipal s’est réjoui de la reprise du Garage Martiny par M Poucher Emmanuel à qui il souhaite la bienvenue.

L’opération Habitat est opérationnelle depuis le 01 janvier (consultable en Mairie, sur le site Internet et dans le bulletin) ; Les permanences d’Oc’teha, chargé d’accompagner les porteurs de projets, ont débuté en janvier et se tiendront tous les 2° mercredi de chaque mois de 10h à 12h à l’annexe de la Mairie.

Les plans de financement pour les projets majeurs de 2021 (Maison France service, Espace public les Hauts de l’Hom et salle des fêtes du Théron) ont été validés, afin de solliciter les différents partenaires ( Etat, Région et Département).

Magali Crayssac a informé le Conseil Municipal de l’adaptation des services scolaires au nouveau protocole COVID.

Sa commission engage une réflexion afin de rendre hommage à Mme Marie Déléris dont l’histoire a ému les élus.

Jean-Louis CAVALIER a rendu compte d’une réunion avec le bureau d’études Algerin, concernant la mise en conformité du Lac de la Prade.

Enfin la Commission Communication de Cathy Fabre venant d’achever le premier bulletin relooké de la nouvelle mandature ainsi que le logo de Rieupeyroux, se lance dans la rénovation du site Internet.

 

 

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020

 

Le Conseil Municipal de Rieupeyroux s’est réuni le 14 Décembre à la Maison pour Tous.

La majeure partie des conseillers étaient présents, seul Nicolas Périé avait donné procuration ; Nicolas Périé que le maire a félicité à distance pour la naissance de sa petite fille Zoé.

Le compte rendu du conseil précédent fut validé à l’unanimité.

En début de séance, Christophe Evrard, animateur de l’architecture et du patrimoine, du «Pays d’art et d’histoire des Bastides du Rouergue» a présenté son association et ses actions sur notre territoire.

La modification simplifiée du PLU N°2 est approuvée par le Conseil.

Le Conseil a validé le nom du futur lotissement « La Pesse »  et l’ensemble des démarches administratives afférentes à celui-ci.

L’ensemble des tarifs ont été examinés par les conseillers pour mise en place au 01 janvier 2021.

Monsieur le Maire a informé le Conseil sur le fonctionnement des différents budgets et fait délibérer sur un certain nombre de DM afin d’assurer le fonctionnement financier de la collectivité jusqu’au vote du budget 2021.

Le Conseil a donné un avis favorable pour une permanence de l’association « UFC-QUE CHOISIR » à compter de janvier 2021 (1° et 3° lundi de chaque mois de 14h à 16h).

Il a rejeté des demandes d’occupation du domaine public par des Food-trucks en soutien aux restaurateurs locaux.

Les élus ont validé la prise en charge de la réalisation d’une Carte pour des Courses d’Orientation autour du Lac de la Prade, projet porté par les 2 collèges de Rieupeyroux.

Enfin, une motion en soutien à l’entreprise BOSCH fut prise.

Le nouveau Logo de Rieupeyroux fut présenté par la commission communication, logo que vous découvrirez à la lecture du prochain bulletin courant janvier.

Vu le contexte sanitaire, les cérémonies de vœux (aux personnels et à la population) sont annulées.

 

 

                     Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2020

 

 

Le Conseil Municipal s’est réuni ce mercredi 18 novembre à 18 heures à la Maison Pour Tous.

 

L’ensemble des Conseillers Municipaux étaient présents.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent à l’unanimité.

 

En début de séance, Mr CAILBEAUX du CAUE a présenté la synthèse de ses travaux, diagnostic, analyse en rapport avec les projets à venir de cette nouvelle mandature.

 

Le Conseil Municipal a acté l’achèvement de cette étude et missionné le maire pour organiser la réunion de restitution avec le Conseil Départemental, prélude à la réactivation de l’Opération « Bourg Centre ».

 

1er point à l’ordre du jour de ce conseil, une proposition d’acquisition d’un terrain de Mme ALAUZET à proximité du lotissement « Foirail St Marc ». Le Conseil valide à l’unanimité l’achat de cette parcelle de 5 944 m² pour 77 272 €. Cela permettra de créer un lotissement de 6 à 8 lots, disponible fin 2021.

 

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement collectif 2019.

 

Décision à l’unanimité, d’approuver la prise de compétence « Création et Gestion de Maison de Services au Public » par la Communauté de Communes Aveyron Bas Ségala Viaur au 1er janvier 2021.

 

Le Maire détaille une proposition de règlement pour une « Opération Habitat » débutant au 1er janvier 2021, avec 3 actions :

 

  • Relookage de l’opération façade avec des aides de 15 % plafonnées à 1 500 € dans un périmètre défini.
  • Mise en place d’une aide de 3 000 € au Primo Accédant dans ce même périmètre
  • Abondement de 10 % de toute participation de l’ANAH sur l’ensemble du territoire de la Commune

 

Après quelques amendements, ce règlement est adopté à l’unanimité. Cette opération s’inscrit dans la volonté de la municipalité de favoriser la rénovation du bâti ancien de notre commune.

 

Avec le départ d’un cadre administratif en 2021, le maire propose une adaptation des horaires d’ouverture de la Mairie dès le 1er janvier 2021. Ouverture tous les matins du lundi au samedi de 9 h à 12 h et les après-midis du Mardi au Vendredi de 13 h 30 à 17 h 30 soit 34 heures par semaine.

Le recrutement d’un nouvel agent administratif à mi-temps se fera à compter du 1er mars 2021.

 

Mr le Maire rappelle qu’il entre en négociation avec le Service des Finances Publiques, suite à la fermeture du Trésor Public au 31 décembre 2020. Restitution des locaux au 1er avril 2021, Mr PUECH, actuel trésorier, restera locataire de l’appartement pour 500 €/mois.

 

Mr le Maire informe l’assemblée de la lettre d’intention qu’il vient de faire à Mme la Préfète, pour la candidature de Rieupeyroux au label « Petites villes de demain », 10 000 lauréats en France : réponse courant décembre.

 

Le responsable de la Commission Urbanisme présente différentes ébauches de viabilisation de terrains. Une proposition de vente d’un terrain par Mr HIGOUNENC, près du cimetière, n’est pas validée par le Conseil Municipal.

 

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’après l’arrivée d’un kinésithérapeute au 1er septembre, Mr ROCA Yohan, un dentiste Mr GINESTE Rémi, rejoint le Cabinet des Docteurs TROTTIER et BESSETTE, au 1er janvier à mi-temps.

 

 

 

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